La Direction a recours à l’exclusion du Collège, en tant que mesure disciplinaire ferme, dans les cas suivants :

a) Lorsque l’élève ne se conforme pas aux avertissements et les ultimatums oraux qui lui sont adressés, de la part de la Direction et lorsqu’il transgresse répétitivement le règlement intérieur.

b) Après avoir reçu trois avertissements écrits durant une année scolaire.

c) Suite à des infractions graves et odieuses au sein du Collège ou à n’importe quel endroit en rapport avec le collège (vol, agression, préjudices graves envers le Collège ou un camarade, etc.)

d) Suite à sa possession, au Collège, de matière prohibée, d’instruments ou d’objets dangereux et dans le cas où il en fait la promotion.

e) Lorsqu’il se rend coupable d’immoralité publique ou de manquement flagrant de l’éthique.

f) Après avoir travesti  l’image du Collège et calomnié sa réputation, ou diffamé ses membres, oralement ou par les moyens des sites web ou les réseaux sociaux.

g) Suite à son acharnement dans des polémiques politiques.

h) Dans le cas d’un problème grave et insoluble avec l’élève.

i) Lorsque le Conseil disciplinaire juge que l’exclusion de l’élève du Collège est la seule solution disponible pour résoudre un problème disciplinaire.

j) Le Collège se réserve le droit d’exclure un élève, provisoirement ou définitivement,  dans des cas non susmentionnés, pour se conformer au règlement intérieur, à la réputation de l’établissement et pour préserver ses principes fondamentaux.