L’élève qui enfreint un des articles du Règlement intérieur, défini dans la rubrique « Les obligations de l’élève», doit s’attendre à subir une ou plusieurs mesures disciplinaires, demandées par  un enseignant, un surveillant, le Directeur du cycle, le Supérieur du Collège, selon la gravité de la transgression, et qui sont inscrites dans le cahier de correspondance, comme dans le dossier des infractions.

a) L’élève demande par écrit ou oralement d’être pardonné.

b) Il entreprend un travail d’application supplémentaire.

c) Il entreprend d’arranger, à ses frais, la dégradation causée aux meubles, aux équipements ou à autre chose.

d) Il est retenu à l’école pour une période déterminée, durant laquelle il réalise des missions et des opérations éducatives.

e) Il perd des points de sa note sur la discipline.

f) Il est exclu de la participation à une séance d’études ou plus.

g) Il entreprend des travaux d’utilité publique, tels que le nettoyage des tables ou le ramassage de papiers ou autres missions qui ne représentent aucun danger pour lui.

h) La Direction du cycle lui confisque toute chose extrascolaire et non pédagogique.

i) L’élève sera convoqué  avec ses parents au bureau du Directeur du cycle ou au bureau du Supérieur du Collège.

j) Il subit un blâme et des réprimandes du Supérieur du Collège ou du Directeur du cycle, en présence de ses parents, comme il peut, également, faire l’objet d’une mesure disciplinaire supplémentaire.

k) Il s’engage, par écrit, à ne plus récidiver.

l) Il reçoit un avertissement écrit de la part de la Direction, qui figurera, avec ses raisons et ses circonstances, dans le registre des infractions.

m) Il est exclu, temporairement, du Collège pour une durée allant d’un jour jusqu’à huit jours d’enseignement.

n) En cas de récidive, il se soumet à la décision du Conseil disciplinaire d’exclusion temporaire du Collège pour une  durée allant de huit jours jusqu’à un mois, assortie ou non d’un sursis.

N.B : Il se soumet à la décision du Conseil disciplinaire, présidé par le Supérieur du Collège, à une exclusion définitive du Collège, en cas d’une récidive aggravée.